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  • Posté le 2 décembre 2016 / 88 visites

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2016

Récapitulatif des réunions de 2016

2 février 2016 : Groupe de travail CHSCTM

1- Plan SSCT 2016-2019 et modalités de mises en œuvre
o La mise en place des dispositifs permettant aux agents de s’exprimer sur leur travail
o Mieux prendre en compte la dimension des conditions de travail dans la conduite de projet
o Favoriser le dialogue social sur les conditions de travail dans le cadre des projets
o Mettre progressivement en place la filière de formation en santé au travail
2- Projet de NO 2016 et Budget 2016
3- Projets de règlement intérieur et de circulaire relative au fonctionnement des CHSCT des MEF
4- Échanges sur les attentes des fédérations en matière de droits syndicaux des membres de CHSCT
o Bilan d’exécution 2014
o Dotations 2015

18 février 2016 : CHSCTM

1- Approbation du procès-verbal du 14 octobre 2015
2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3- Plan SSCT 2016-2019
4- Projet de note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2016
5- Budget : bilan d’exécution 2015 et présentation des dotations 2016
6- Projets de règlement intérieur et de circulaire relative au fonctionnement des CHSCT des MEF
7- Points divers : point sur la vérification des pistolets Sig Sauer
- Lire le compte-rendu.

15 mars 2016 : Groupe de travail CHSCTM

1- Généralités sur les réseaux d’acteurs préventeurs :
o Point sur la situation des emplois
o Risques professionnels
o Animation, formations, soutien
2- Points spécifiques sur les réseaux d’acteurs préventeurs :
o Médecine de prévention
o Inspection Santé Sécurité au Travail
o Secrétaires animateurs
o Ergonomie
3- Points directionnels sur les réseaux assistants de prévention/conseillers de prévention

3 mai 2016 : Groupe de travail CHSCTM

1- 1- Bilans directionnels
1.1 Espaces d’expression
1.2 Fiche d’impact
1.3 Orientations relatives à la prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projet
2- Présentation de l’enquête SUMER

(2 juin 2016 reporté au) 1er juillet : Groupe de travail CHSCTM

1- Bilans directionnels
1.1 Fiche d’impact (suite de l’ODJ du 3 mai)
1.2 Orientations relatives à la prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projet (suite de l’ODJ du 3 mai)
1.3 Dispositifs de signalement directionnels
2- Prévention des TMS et autres risques liés au travail sur écran (restitution de l’étude double écrans et éléments de capitalisation pour la prévention des risques liés au travail sur écran)
3- Point sur les formations de membre de CHSCT et de gestionnaire de site
4- Infocentre DUERPAP
5- Présentation de l’enquête SUMER (suite de l’ODJ du 3 mai)

12 juillet 2016 : CHSCTM

1- Approbation du procès-verbal du CHSCT M du 18 février 2016
2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3- Rapports d’activité 2015
o Inspection Santé Sécurité au Travail
o Médecine de prévention
o Ergonomie
4- Présentation des travaux menés à la suite de l’étude ENEIS sur les discriminations dans le cadre du retour au travail après une longue absence pour raison de santé
5- Communication des directions sur leurs grands projets
6- Ergonomie
o Restitution de l’étude double écrans et éléments de capitalisation pour la prévention des risques liés au travail sur écran
7- Points divers :
o Projet d’arrêté ministériel relatif au travail à distance (pour information)
- Lire le compte-rendu sommaire et la déclaration préalable.

15 novembre 2016 : Groupe de travail CHSCTM

1- Projet de note d’orientation pour 2017
2- Échanges sur la répartition des crédits SSCT pour 2017
3- Questions diverses

14 décembre 2016 : CHSCTM

1- Approbation du procès-verbal du CHSCT M du 12 juillet 2016
2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3- Projet de note d’orientation pour 2017
4- Projet de budget 2017
5- Bilans santé, sécurité et conditions de travail 2015
o Fonctionnement des CHSCT
o Évaluation et prévention des risques professionnels
o Accidents du travail et maladies professionnelles
6- Retour sur les travaux des comités experts amiantes (RH et bâtimentaire) et examen des documents présentés en comité RH
7- Tableau de suivi du plan santé, sécurité et conditions de travail 2016-2019
8- Avis sur le co-financement d’une étude ergonomique
9- Points d’’information :
o Nouvelle cartographie des réseaux des inspecteurs santé et sécurité au travail et des médecins de prévention coordonnateurs régionaux (pour information)
o Mesures RH en faveur des médecins de prévention.

Pour toute question adresser un mail à Agnès Ragaru


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