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  • Posté le 31 décembre 2013 / 245 visites

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2013

Séances institutionnelles et groupes de travail en 2013

2013

29 janvier 2013 : Groupe de travail

1- Guide méthodologique relatif à l’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire

2- Budget - 2012 : bilan d’exécution 2013 : présentation des dotations

3- Lettre de mission type des secrétaires administratifs des CHSCT spéciaux

04 avril 2013 : Séance institutionnelle

Voir le CR (Site Fédération des Finances CGT)

1- Approbation de PV (11/07/2012 et 3/10/2012)

2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCTM

3- Guide méthodologique relatif à l’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire

4- Guide méthodologique relatif à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels

5- Référentiel ministériel des risques professionnels

14 mai 2013 : Groupe de travail
(report GT du 18/04/2013)

1- Perspectives de mise en oeuvre de la prévention de la pénibilité

2- Référentiel ministériel et démarche d’évaluation et de prévention
des risques professionnels

3- Présentation de l’application DUERPAP

4- Propositions de cofinancement d’études ergonomiques

5- Doctrine d’emploi des inspecteurs santé et sécurité au travail

30 mai 2013 : Groupe de travail

1- État des lieux et perspectives d’évolution de la médecine de prévention
dans les MEF :
✔ ressources humaines (taux de couverture des agents par la médecine
de prévention, conventionnements, modalités de recrutement
et de gestion des MP) ;
✔ conditions d’exercice (révision des lieux de consultation, accompagnement
administratif des médecins, informatisation de
l’activité médicale, dossier médical) ;
✔ projet de lettre de mission des MPCN.

2- Les perspectives d’évolution interministérielles du rôle du médecin
de prévention
point sur la réforme de la médecine du travail ;
✔ point sur les travaux interministériels en cours.

3- Point sur les suites données à l’étude ENEIS

4- Guide évaluation et prévention des risques professionnels et référentiel ministériel des risques professionnels

5- Point sur le guide médico-administratif

04 juillet 2013 : Séance institutionnelle

Déclaration préalable CGT - Résolution ENEIS - Intervention RIALTO

1- Approbation du procès-verbal du CHSCT M du 18 décembre 2012

2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M

3- Guide méthodologique relatif à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels

4- Référentiel ministériel des risques professionnels

5- Doctrine d’emploi des inspecteurs santé et sécurité au travail

6- Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs nationaux

7- Lettre de mission des secrétaires administratifs des CHSCT
spéciaux

8- Divers
✔ Calendrier des instances et ordre du jour prévisionnel du second semestre ✔ Retour d’expérience de la SNCF concernant l’informatisation du dossier médical.

15 octobre 2013 : Séance institutionnelle

1- Tableau de suivi des précédentes réunions
2- Projet de lettre de mission des ergonomes
3- Bilan annuel SSCT 2012
Rapports annuels ✔ ISST ✔ Médecine de prévention ✔ Ergonomie
4- Projet note d’orientation 2014
5- Propositions de financements et cofinancements CHSCT
*Co-financement CGSR Rennes
*Co-financement GESPRO Nantes
*Co-financement Site Bourges DRFIP
*Présentation étude Gaz-toxiques conteneurs (DGDDI)

13 novembre 2013 : Groupe de travail

I Mise en oeuvre de l’action 9 du plan ministériel SSCT (harmonisation
des pratiques dans les démarches de prévention des RPS)
• Présentation par SL CONSEIL des enseignements en termes de
démarche RPS de l’étude réalisée dans l’Hérault
• Bilan des initiatives des CHSCT en matière de prévention des
RPS
• Présentation des actions mises en oeuvre par les directions
• Grands principes à mettre en oeuvre dans les démarches de prévention
des RPS
II Intégration des RPS dans le DUERP et le PAP - Formation CHSCT RPS
III Tour de table sur les attentes en matière de négociation ministérielle à la suite de l’accord-cadre RPS
IV Projet de note d’orientations 2014 (plan détaillé)

17 décembre 2013 : Séance institutionnelle

1. Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 4 avril, 4 juillet et 15 octobre 2013
2. Examen du tableau de suivi des points abordes lors des précédents CHSCT M
3. Projet de lettre de mission des ergonomes
4. Note d’orientations 2014
5. Budget 2014 : présentation des dotations
6. Projet de guide medico administratif : suivi post professionnel
7. Etude relative aux risques de discrimination liés à la santé dans le cadre du retour au travail

- Lire la déclaration liminaire

Contact : Agnès Ragaru


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