2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCTM
3- Guide méthodologique relatif à l’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire
4- Guide méthodologique relatif à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels
5- Référentiel ministériel des risques professionnels
14 mai 2013 : Groupe de travail (report GT du 18/04/2013)
1- Perspectives de mise en oeuvre de la prévention de la pénibilité
2- Référentiel ministériel et démarche d’évaluation et de prévention
des risques professionnels
3- Présentation de l’application DUERPAP
4- Propositions de cofinancement d’études ergonomiques
5- Doctrine d’emploi des inspecteurs santé et sécurité au travail
30 mai 2013 : Groupe de travail
1- État des lieux et perspectives d’évolution de la médecine de prévention
dans les MEF :
ressources humaines (taux de couverture des agents par la médecine de prévention, conventionnements, modalités de recrutement et de gestion des MP) ;
conditions d’exercice (révision des lieux de consultation, accompagnement. administratif des médecins, informatisation de l’activité médicale, dossier médical) ;
projet de lettre de mission des MPCN.
2- Les perspectives d’évolution interministérielles du rôle du médecin
de prévention
point sur la réforme de la médecine du travail ;
point sur les travaux interministériels en cours.
3- Point sur les suites données à l’étude ENEIS
4- Guide évaluation et prévention des risques professionnels et référentiel ministériel des risques professionnels