Groupes de travail

Les articles

4 novembre 2019

Compte-rendu GT RETEX Cour Des Comptes -31/10/2019

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du GT retour sur expérience audit de la Cour Des Comptes qui s’est déroulé le 31 octobre 2019.

23 octobre 2019

Compte-rendu GT ministériel du 21 octobre 2019

Ci-dessous, vous trouverez le CR du GT ministériel qui s’est tenu le 21 octobre, consacré au bilan du transfert des BNA à la DGFIP et au (futur) transfert de taxes, suite au rapport Gardette... Le ministère présentait le 21 octobre lors d’un groupe de travail, le bilan du transfert de la (…)

8 octobre 2019

Compte-rendu GT Mobilité - Lignes directrices de gestion

Une délégation du SNAD CGT s’est rendue le mercredi 2 octobre 2019 au siège de la DGDDI à Montreuil afin d’assister au 1er Groupe de Travail (GT) consacré au volet « Gestion du personnel » de la loi de transformation de la fonction publique voulue par le gouvernement. Ce GT a confirmé que nous (…)

3 octobre 2019

Déclaration liminaire et Compte-rendu du GT Frontex

Comment aborder ce GT sans une certaine colère, car les GT FRONTEX précèdent n’ont servit à RIEN, nous n’avons eu aucune réponses à nos questions. Au dernier GT FRONTEX du 31 mai 2018, nous avions demandé pour la énième fois comment serait rapatrié un agent en cas de maladie, d’accident ou d’un (…)

15 mars 2019

Communiqué de l’intersyndicale présente au GT SCN Aéromaritime du 15/03/2019

Ce jour se tenait un groupe de travail relatif à la création de la Direction Nationale de la Garde-Côtes Douanière. Suite aux propositions inacceptables du Directeur général face à l’intersyndicale douanière réunie hier soir, les représentants syndicaux présents à cette réunion, ont décidé de (…)

15 novembre 2018

GT Brexit - 8 novembre 2018 - Compte-rendu...

Comme promis la DG continue son cycle de discussions/informations sur l’adaptation de l’administration des douanes à la sortie de la Grande-Bretagne de l’Union Européenne. Monsieur Jean-Pierre Thillier, Directeur Général adjoint, nous explique que la question de la frontière irlandaise est (…)

11 juillet 2018

GT BREXIT

Lors de ce GT, nous n’avons appris que peu de choses. En effet, en l’état actuel des négociations au niveau européen, il est pour le moment difficile de mesurer les incidences réelles en douane. L’enlisement des négociations sur la question Irlandaise, comme sur celle de la compétence de la (…)

26 juin 2018

GT "Droit à l’erreur" - 19 juin 2018

La loi dite “ESSOC” (État au Service d’une SOociété de Confiance), sera promulguée fin juillet puis s’en suivront dans les 3 mois les textes d’application en douane. Concrètement, cette loi va avoir des incidences surles méthodes et la charge de travail. Le droit à l’erreur en tant que tel sera (…)

9 juin 2018

GT "FRONTEX" - Liminaire et compte-rendu

Déclaration liminaire Troisième GT FRONTEX, nous avons envie de dire…, tout ça pour ça ! Rien, rien de rien, aucune prise en compte, aucun retour des demandes des précédents GT FRONTEX concernant les formations, la gestion, le régime de travail, le régime indemnitaire... Vous faites preuve (…)

5 juin 2018

GT "dédouanement" - 29 mai 2018

Déclaration liminaire Vous nous convoquez ce jour pour un groupe de travail sur le dédouanement. Le sujet est important tant la mise en œuvre depuis le 1er mai 2016 du code des douanes de l’Union constitue en soi une véritable révolution en matière de dédouanement de marchandises. Il prépare (…)

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