Les articles

  • 11 juillet 2018

GT BREXIT

Lors de ce GT, nous n’avons appris que peu de choses. En effet, en l’état actuel des négociations au niveau européen, il est pour le moment difficile de mesurer les incidences réelles en douane. L’enlisement des négociations sur la question Irlandaise, comme sur celle de la compétence de la CJUE1 (...)


  • 26 juin 2018

GT "Droit à l’erreur" - 19 juin 2018

La loi dite “ESSOC” (État au Service d’une SOociété de Confiance), sera promulguée fin juillet puis s’en suivront dans les 3 mois les textes d’application en douane. Concrètement, cette loi va avoir des incidences surles méthodes et la charge de travail. Le droit à l’erreur en tant que tel sera une (...)


  • 9 juin 2018

GT "FRONTEX" - Liminaire et compte-rendu

Déclaration liminaire Troisième GT FRONTEX, nous avons envie de dire…, tout ça pour ça ! Rien, rien de rien, aucune prise en compte, aucun retour des demandes des précédents GT FRONTEX concernant les formations, la gestion, le régime de travail, le régime indemnitaire... Vous faites preuve d’un (...)


  • 5 juin 2018

GT "dédouanement" - 29 mai 2018

Déclaration liminaire Vous nous convoquez ce jour pour un groupe de travail sur le dédouanement. Le sujet est important tant la mise en œuvre depuis le 1er mai 2016 du code des douanes de l’Union constitue en soi une véritable révolution en matière de dédouanement de marchandises. Il prépare les (...)


  • 25 mai 2018

GT Entretien d’évaluation du 25/05/2018 - déclaration préalable

Élaborer le nouveau CREP (Compte-Rendu d’Entretien Professionnel) pour mieux l’objectiver, tel est - nous semblait-il - l’objectif de ces groupes de travail. Clairement, à la base de travail que nous avons reçue, il manquait les clés de décryptage et la bibliographie. La lecture du dictionnaire en (...)


  • 14 avril 2018

GT Informatique - 13 avril 2018

Déclaration liminaire La programmation de ce GT nous permet d’échanger sur le nouveau schéma directeur (2018- 2022), document majeur de la documentation fournie par l’administration. Ce dernier relève les difficultés du SI douanier à être maintenu dans des conditions opérationnelles et de sécurité (...)


  • 10 avril 2018

Compte-rendu - GT SARC - 28 mars 2018

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du groupe de travail du 28 mars 2018, consacré au SARC. (lire la suite...)


  • 4 février 2018

Compte rendu réunion d’information FISCALITÉ PÉTROLIÈRE

La CGT demande si l’administration a bien reçu la lettre adressée le 30.01.18 au DG. Réponse positive. Monsieur PERRIN commence sa présentation en disant qu’il y a une attente forte en matière énergétique et que deux problématiques se posent_ : la TICFE et la TICPE. La fiscalité énergétique (...)


  • 16 janvier 2018

Groupe de travail MUTATIONS du 11 janvier 2018...

Quand PPCR s’en prend aux mutations des personnels La CGT a dénoncé, lors de ce GT mutation, la volonté de l’Administration, d’appliquer la logique métier des cadres (filière des administrateurs) à l’ensemble des personnels en particulier la catégorie A (cf.circulaire du 10 juin 2015 du premier (...)


  • 15 décembre 2017

GT FRONTEX - 8 décembre 2017

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu suite au GT Frontex qui s’est déroulé à la DG le 8 décembre... Vous nous convoquez aujourd’hui sur le retour d’expérience des missions FRONTEX auxquelles la douane participe. Pour le SNAD CGT il était temps de faire en effet une (...)