Les articles

  • 15 mars 2019

Communiqué de l’intersyndicale présente au GT SCN Aéromaritime du 15/03/2019

Ce jour se tenait un groupe de travail relatif à la création de la Direction Nationale de la Garde-Côtes Douanière. Suite aux propositions inacceptables du Directeur général face à l’intersyndicale douanière réunie hier soir, les représentants syndicaux présents à cette réunion, ont décidé de (…)


  • 15 novembre 2018

GT Brexit - 8 novembre 2018 - Compte-rendu...

Comme promis la DG continue son cycle de discussions/informations sur l’adaptation de l’administration des douanes à la sortie de la Grande-Bretagne de l’Union Européenne. Monsieur Jean-Pierre Thillier, Directeur Général adjoint, nous explique que la question de la frontière irlandaise est (…)


  • 11 juillet 2018

GT BREXIT

Lors de ce GT, nous n’avons appris que peu de choses. En effet, en l’état actuel des négociations au niveau européen, il est pour le moment difficile de mesurer les incidences réelles en douane. L’enlisement des négociations sur la question Irlandaise, comme sur celle de la compétence de la (…)


  • 26 juin 2018

GT "Droit à l’erreur" - 19 juin 2018

La loi dite “ESSOC” (État au Service d’une SOociété de Confiance), sera promulguée fin juillet puis s’en suivront dans les 3 mois les textes d’application en douane. Concrètement, cette loi va avoir des incidences surles méthodes et la charge de travail. Le droit à l’erreur en tant que tel sera (…)


  • 9 juin 2018

GT "FRONTEX" - Liminaire et compte-rendu

Déclaration liminaire Troisième GT FRONTEX, nous avons envie de dire…, tout ça pour ça ! Rien, rien de rien, aucune prise en compte, aucun retour des demandes des précédents GT FRONTEX concernant les formations, la gestion, le régime de travail, le régime indemnitaire... Vous faites preuve (…)


  • 5 juin 2018

GT "dédouanement" - 29 mai 2018

Déclaration liminaire Vous nous convoquez ce jour pour un groupe de travail sur le dédouanement. Le sujet est important tant la mise en œuvre depuis le 1er mai 2016 du code des douanes de l’Union constitue en soi une véritable révolution en matière de dédouanement de marchandises. Il prépare (…)


  • 25 mai 2018

GT Entretien d’évaluation du 25/05/2018 - déclaration préalable

Élaborer le nouveau CREP (Compte-Rendu d’Entretien Professionnel) pour mieux l’objectiver, tel est - nous semblait-il - l’objectif de ces groupes de travail. Clairement, à la base de travail que nous avons reçue, il manquait les clés de décryptage et la bibliographie. La lecture du dictionnaire (…)


  • 14 avril 2018

GT Informatique - 13 avril 2018

Déclaration liminaire La programmation de ce GT nous permet d’échanger sur le nouveau schéma directeur (2018- 2022), document majeur de la documentation fournie par l’administration. Ce dernier relève les difficultés du SI douanier à être maintenu dans des conditions opérationnelles et de (…)


  • 10 avril 2018

Compte-rendu - GT SARC - 28 mars 2018

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du groupe de travail du 28 mars 2018, consacré au SARC. (lire la suite...)


  • 4 février 2018

Compte rendu réunion d’information FISCALITÉ PÉTROLIÈRE

La CGT demande si l’administration a bien reçu la lettre adressée le 30.01.18 au DG. Réponse positive. Monsieur PERRIN commence sa présentation en disant qu’il y a une attente forte en matière énergétique et que deux problématiques se posent_ : la TICFE et la TICPE. La fiscalité (…)