Groupes de travail et réunions techniques

Les articles

3 juillet 2020

GT informatique et nomadisme...

L’ordre du jour était consacré à deux sujets : la doctrine d’emploi des smartphones le projet AGNET Plus de 3 mois après le début du confinement, le dialogue social en mode dégradé est toujours en vigueur à la DGDDI. Une fois encore, la douane a démontré la qualité de son infrastructure (…)

31 janvier 2020

GT ministériel - Transfert TVAI...

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du GT ministériel consacré au transfert de la TVAI à la DGFIP... Nous assistons encore une fois à un émiettement des missions fiscales de la douane. En plus du rapport Gardette qui va transférer 14 taxes douanières dans un avenir proche à la DGFIP, le (…)

4 janvier 2020

Compte-rendu GT Lignes Directrices de Gestion

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du quatrième et dernier groupe de travail consacré aux Lignes Directrices de Gestion...

19 décembre 2019

Le règne de l’arbitraire

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu rédigé par le SNAD-CGT du dernier groupe de travail relatif aux lignes directrices de gestion qui s’est tenu le 18 décembre à la DG.

16 décembre 2019

Compte rendu du GT dédouanement du 4 décembre

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu que le SNAD-CGT peut vous présenter concernant le GT dédouanement qui s’est tenu le 4 décembre à la DG.

9 décembre 2019

Compte-rendu GT fiscalité TSVR...

Vous trouverez ci-dessous le CR du GT consacré à la fiscalité (TSVR) qui a eu lieu le 2 décembre... Tour à tour les experts syndicaux présents ont démontré et prouvé l’efficacité et l’efficience du travail des agents du SNDFR en charge de l’assiette TSVR et du suivi des opérateurs. Le (…)

4 décembre 2019

Compte-rendu du 3e GT et du GT Ministériel - Lignes directrice de gestion

Vous trouverez ci-dessous le CR du 3e GT qui s’est déroulé le 25 novembre à la DG... Troisième volet concernant les lignes directrices de gestion, ainsi que le CR du GT Ministériel consacré également au LDG...

20 novembre 2019

GT lignes directrices ministérielles de gestion...

Arbitraire et mobilité forcée ! La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit l’élaboration de lignes directrices de gestions. Le ministère nous a donc présenté celles prévues sur le périmètre ministériel, et amenées à être déclinées dans les directions (prochaine (…)

4 novembre 2019

Compte-rendu GT RETEX Cour Des Comptes -31/10/2019

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du GT retour sur expérience audit de la Cour Des Comptes qui s’est déroulé le 31 octobre 2019.

23 octobre 2019

Compte-rendu GT ministériel du 21 octobre 2019

Ci-dessous, vous trouverez le CR du GT ministériel qui s’est tenu le 21 octobre, consacré au bilan du transfert des BNA à la DGFIP et au (futur) transfert de taxes, suite au rapport Gardette... Le ministère présentait le 21 octobre lors d’un groupe de travail, le bilan du transfert de la (…)

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