Pays de la Loire

• Posté le 14 novembre 2023.

Formation spécialisée de service de la DR Pays de Loire

Vous trouverez ci-joint et ci-dessous le compte-rendu de la formation spécialisée de service de la DR des Pays de Loire qui s’est réuni ce 14 novembre 2023.

1. Approbation du PV de la FS du 12/10/2023 6 pour, 1 abstention.

USD FO : Demande de tenir des Groupes de Travail préalables aux FS.
Dès 2024, les Formations Spécialisées se tiendront sur 1 journée.
Il n’y aura pas de GT systématique, mais seulement sur des thématiques précises, ex Duerp/Pap.

2. Règlement intérieur des Formations Spécialisées

Ce n’est, ni plus ni moins, qu’une déclinaison du RI du Comité Social d’Administration du Ministère .
Article 2 : au minima des FS d’une journée.
Article 18 : doublement du temps de compte-rendu, et plus de souplesse dans le dépôt des ASA 15.
Article 23 : toutes facilités doivent être offertes aux membres du comité par la transmission de tous les documents nécessaires à l’analyse des sujets.
Article 30 : fourniture du matériel informatique aux titulaires du comité. PV transmis dans un délai d’un mois à chaque membre du comité.
Article 33 : ordre du jour, ajout similaire article 24.
Article 36 : ajout des fiches de signalement.
Article 40 : si vote à la majorité des titulaires, le Président ne peut s’y opposer.

Concernant le droit d’alerte et de retrait, le registre est tenu au SGDR.

3. Programmation des visites de site (délibération de la FS)

La délibération de la FS fixe l’objet, le secteur géographique et la composition de la délégation.
Visites de site votées à l’unanimité pour le SRE de Nantes et le bureau de Saint-Nazaire.
Maintenant, les fiches de signalement seront analysées quantitativement et qualitativement via un bilan (suites
données, mesures de prévention) présenté en FS.

4. Fiches Hygiène et Sécurité

Concernant le site d’Angers et les nuisances sonores de la baie informatique, l’administration va proposer un équipement de protection individuel (casque) aux agents.
Un mesurage du bruit pourra être réalisé.
Enfin, envisager un renforcement de l’isolation phonique.

5. Point budgétaire et fiche d’action

Validation du co-financement de travaux pour la sécurité incendie par la DI, la FS Pays de la Loire, FS CSA, pour le site de Mellinet
A noter que l’ensemble du budget de la FS a été consommé pour 2023.

6. Questions diverses

Point sur le marché de nettoyage sur le site de la direction.
Demande d’étude pour la dotation en antidote pour le fentanyl.