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  • Posté le 3 novembre 2015 / 134 visites

CTSD du 22 octobre 2015

1- Approbation des procès verbaux :
- PV du CTSD du 12 février 2015 (vote)
- PV du CTSD du 31 mars 2015 (vote)
- PV du CTSD du 6 mai 2015 (vote)
- PV du CTSD du 11 juin 2015 (vote)
2- Centralisation régionale de la fiscalité énergétique (vote)
3- Mise en oeuvre du CODT (vote)
4- Déménagement de la brigade de Périgueux (vote)
Les documents

Il s’agissait d’une deuxième convocation. Les organisations syndicales unies ayant fait le choix de ne pas participer à la première séance compte tenu du peu d’écoute qui est accordée à leurs propositions et du non respect de la parole données (saisine du CHSCT 33 pour la cellule régionale des tabacs, cf. CTSD du 11/06/2015, GT préparatoire au CTSD sur la concentration de la fiscalité énergétiques...).
Lire ici notre compte-rendu de ce comité.

Compte-rendu CTSD du 22/10/2015

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