Les articles
- 13 septembre 2023
Focus sur le conseil médical
Le SNAD CGT a établi un focus sur les nouvelles instances médicales issues du décret n° 2022-353 du 11 mars 2022. Exit la commission de réforme, bonjour le conseil médical avec de nouvelles attributions que vous trouverez ci-dessous.
- 1er août 2023
Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS)
BASES legales ’ Code de la fonction publique : articles L115-1 à L115-6 (articles L115-2, L115-3) ; ’ Code de la fonction publique : articles L822-18 à L822-25 ; ’ Code de la fonction publique : articles L822-27 à L822-30 ; ’ Ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant (...)
- 2 février 2023
FOCUS - Entretien professionnel 2023
Ci-dessous le nouveau FOCUS entretien professionnel 2023 avec les mises à jour...
- 15 janvier 2023
Le Compte Epargne Temps
Vous trouverez ci-dessous le nouveau FOCUS, consacré au compte épargne temps...
- 15 octobre 2022
FOCUS : Fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie...
Vous trouverez ci-dessous le dernier FOCUS consacré à Fonds dédié à l’amélioration du cadre de vie et de l’environnement des agents... Ce qu’il n’est surtout pas : Un fonds qui pourrait se substituer aux obligations de l’employeur (crédit de fonctionnement), instances de CHS-CT, ou « tout (...)
- 28 septembre 2022
Règles et justificatifs pour les priorités avec les LDG mobilité...
Rappel des règles pour faire une demande de mobilité : ’ Être titulaire de son grade au 1er juillet pour une inscription en septembre (avec affectation au 1er mars) ou au 1er janvier pour une inscription en février (avec affectation au 1er septembre). ’ Avoir accompli sa durée minimale (...)
- 3 août 2022
Chorus DT
Vous trouverez ci-dessous le nouveau "FOCUS" consacré à l’application Chorus DT...
- 18 juillet 2022
La rupture conventionnelle...
BASES legales * Instaurée par l’art 72 de la loi de transformation de la fonction publique. * Le Décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 pour la procédure. * Le décret n° 2019-1596 du 31 décembre 2019 pour l’indemnité spécifique. * L’ Arrêté du 6 février 2020 pour le modèle de convention (...)
- 30 avril 2022
CIMM Centre des Intérêts Matériels et Moraux
Vous trouverez ci-dessous le nouveau FOCUS, consacré au CIMM...
- 13 avril 2022
Focus : La protection fonctionnelle
Les bases légales Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires (article 11). Circulaire du 5 mai 2008. Article 4 du decret 2017-97 du 26 janvier 2017 relatif aux conditions et aux limites de la prise en charge des frais exposés dans le cadre d’instances (...)
Depuis 1920, le SNAD oeuvre avec les douaniers pour défendre leurs revendications. Au quotidien, le SNAD s'investit à leurs côtés pour la défense de leurs droits, de leurs missions mais aussi pour de nouvelles conquêtes sociales.
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