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  • Posté le 14 avril 2008 / 509 visites

Documents annexes au projet de document d’orientation

Nous publions en annexe du projet de document d’orientation une série de documents, qui ont été élaborés en même temps que celui-ci.

Le Bureau National des 4 et 5 mars dernier, qui a validé le projet de document d’orientation, a décidé une publication sur notre site de ces textes qui, bien qu’ayant été écartés du projet soumis aux adhérents, méritent de figurer en annexe de ce document d’orientation.

En effet, ces documents sont susceptibles de compléter ou d’illustrer le propos du projet de document d’orientation. Néanmoins, ne faisant pas partie de ce projet, ils ne seront pas soumis au vote du congrès et ne seront pas soumis à amendement.


- Bilan des conférences Fonction publique - document de travail "Pouvoir d’achat"

- La LOLF dans tous ses états

- Plan annuel de performance

- Réflexions sur la surveillance

- Réforme portuaire

- Financement de la protection sociale complémentaire

- L’action solidaire de MDD Atlas


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