Catégorie C

• Posté le 6 février 2015.

CAPC n°6 du 3 février 2015 : recours

Ordre du jour

• Approbation du règlement intérieur représentant la nouvelle commission des ACP1,ACP2 et AC1/AC2.
• Approbation des Procès-verbaux.
• Titularisation d’agents de constatation stagiaires de deuxième classe et d’agents de constatation de deuxième classe recrutés dans le cadre du dispositif PACTE.
• Titularisation d’agents de constatation stagiaires de première classe.
• Examen de trois demande de détachement dans le corps des personnels de catégorie C de la DGDDI (formation restreinte).
• Examen des demandes en révision des cadences d’avancement des agents de constatation de première classe (AC1), agents de constatation principaux de deuxième classe (ACP2) et agents de constatation principaux de première classe (ACP1) au titre de l’année 2014 (formations restreintes).