Les articles

  • 17 octobre 2014

CAPC n° 6 catégorie C du 17 octobre 2014

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable et le compte rendu de la CAP Centrale n° 6 qui s’est tenue vendredi 17 octobre 2014.


  • 28 mai 2014

CAPC n°6 du 28 mai 2014 : Titularisation AC - TA ACP2 et ACP1

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC du 28 mai concernant la titularisation des AC et les TA ACP2 et ACP1 ainsi que le compte rendu


  • 2 octobre 2012

Déclaration préalable à la CAPC 2 octobre 2012 (TA ACP1 8ème échelon)

Monsieur le Président Nous prenons acte de l’amélioration sensible de fin de carrière pour les agents de catégorie C, mais ce petit plus est très loin du niveau obtenu par certains agents de catégorie dites « très supérieures ». Là où le bât blesse, c’est le nombre de places offertes à ce Tableau (...)


  • 14 décembre 2011

Compte rendu capc du 14/12/2011

Compte Rendu de la CAPC N°6 du 14 Décembre 2011 Après la lecture des déclarations préalables, le Président de séance nous a de nouveau expliqué que seul le Politique décide et que les administrations n’ont qu’un rôle d’exécution. Monsieur Boucard reconnaît qu’un fléchissement dans la réduction des (...)


  • 14 décembre 2011

déclaration liminaire à la capc du 14 décembre 2011

Montreuil, le 14/12/2011 Monsieur le président, Nous tenons aujourd’hui à vous faire part solennellement de nos grandes inquiétudes concernant l’avenir de la Douane si tant est que cette administration régalienne en ait encore un. En effet nous regrettons profondément que notre haute (...)


  • 6 juin 2011

Déclaration préalable à la CAPC n°6 du 1er juin TA AC-ACP2-ACP1

Monsieur le président, Nous sommes réunis ce jour pour étudier les tableaux d’avancement catégorie C au titre de l’année 2011 et non en liste d’aptitude. Tout d’abord, après analyse faite des premières pages du SIGRID, il s’avère que les dossiers des agents promouvables au grade d’ACP2 attirent (...)


  • 1er juin 2011

Compte Rendu de la CAPC n°6 du 1er juin 2011

ORDRE DU JOUR Approbation de procès-verbaux Titularisation d’un agent recruté dans le cadre du dispositif PACTE Titularisation d’AC2 et d’AC1 Tableau d’avancement aux grades d’AC1, ACP2 et ACP1 Deux déclarations préalables ont été lues en séance dont celle de la délégation du SNAD-CGT (...)


  • 7 avril 2011

Déclaration préalable à la CAPC du 07/04/11

Déclaration préliminaire CAPC n°6 du 7 avril 2011 : 1er tour des mutations catégorie C Monsieur le Président, A l’heure où l’Administration demande à ses agents de faire l’effort de payer les photos concernant le renouvellement des commissions d’emploi, nous sommes en droit d’exiger le (...)


  • 9 décembre 2010

Declaration préalable à la CAPC n° 6 du 09/12/2010

Monsieur le Président, Une fois n’est pas coutume, nous souhaitons élever au rang de « parole d’évangile » un extrait d’une note administrative rédigée par vos soins. En effet nous apprécions particulièrement la subtile contorsion dialectique du bureau A/2 dans sa note n° 85 du 8 janvier 2010 dont (...)


  • 1er novembre 2010

Compte rendu de la CAPC n°6 du jeudi 14 octobre 2010

ORDRE DU JOUR I - APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°6 DU 15 AVRIL 2010 II - INFORMATION DE LA CAPC III - MODIFICATIONS A APPORTER AU TABLEAU DES MUTATIONS 2010 IV - EXAMEN DES REFUS DE MUTATION V - EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DU TABLEAU DES MUTATIONS 2010 VI - EXAMEN DES (...)