Les articles

  • 13 décembre 2016

CAPC N°6 -Agents de Constatation

CAPC N°6 TITULARISATIONS D’AGENTS DE CONSTATATION ET EXAMEN DES DEMANDES EN RÉVISION DES CADENCES D’AVANCEMENT DES AGENTS DE CONSTATATION. Après lecture de la déclaration liminaire du SNAD le président a répondu aux questions notamment sur le dossier Cybèle. Il remontera auprès des services B1 et C3 (...)


  • 10 octobre 2016

CAPC n°6 du 10/10/2016 - Compte-rendu et déclaration liminaire

COMPTE RENDU En réponse à notre déclaration Liminaire reprise ci-dessous l’Administration s’entête à minimiser le mal-être au travail de nos collègues du CSRH. Le président a reconnu néanmoins que l’apport de vacataires dans ce service n’est pas la solution idoine. Il renvoie l’ensemble des (...)


  • 16 décembre 2015

Compte-rendu CAPC n°6 - recours - 15/12/2015

Ordre du jour Titularisation d’agents de constatation stagiaires de deuxième classe et de première classe. Présentation du bilan de la campagne d’entretien professionnel au titre de l’année 2015. Suite de l’examen des demandes en révision des cadences d’avancement des agents de constatation de (...)


  • 6 février 2015

CAPC n°6 du 3 février 2015 : recours

Ordre du jour Approbation du règlement intérieur représentant la nouvelle commission des ACP1,ACP2 et AC1/AC2. Approbation des Procès-verbaux. Titularisation d’agents de constatation stagiaires de deuxième classe et d’agents de constatation de deuxième classe recrutés dans le cadre du dispositif (...)


  • 17 octobre 2014

CAPC n° 6 catégorie C du 17 octobre 2014

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable et le compte rendu de la CAP Centrale n° 6 qui s’est tenue vendredi 17 octobre 2014.


  • 28 mai 2014

CAPC n°6 du 28 mai 2014 : Titularisation AC - TA ACP2 et ACP1

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC du 28 mai concernant la titularisation des AC et les TA ACP2 et ACP1 ainsi que le compte rendu


  • 2 octobre 2012

Déclaration préalable à la CAPC 2 octobre 2012 (TA ACP1 8ème échelon)

Monsieur le Président Nous prenons acte de l’amélioration sensible de fin de carrière pour les agents de catégorie C, mais ce petit plus est très loin du niveau obtenu par certains agents de catégorie dites « très supérieures ». Là où le bât blesse, c’est le nombre de places offertes à ce Tableau (...)


  • 14 décembre 2011

Compte rendu capc du 14/12/2011

Compte Rendu de la CAPC N°6 du 14 Décembre 2011 Après la lecture des déclarations préalables, le Président de séance nous a de nouveau expliqué que seul le Politique décide et que les administrations n’ont qu’un rôle d’exécution. Monsieur Boucard reconnaît qu’un fléchissement dans la réduction des (...)


  • 14 décembre 2011

déclaration liminaire à la capc du 14 décembre 2011

Montreuil, le 14/12/2011 Monsieur le président, Nous tenons aujourd’hui à vous faire part solennellement de nos grandes inquiétudes concernant l’avenir de la Douane si tant est que cette administration régalienne en ait encore un. En effet nous regrettons profondément que notre haute (...)


  • 6 juin 2011

Déclaration préalable à la CAPC n°6 du 1er juin TA AC-ACP2-ACP1

Monsieur le président, Nous sommes réunis ce jour pour étudier les tableaux d’avancement catégorie C au titre de l’année 2011 et non en liste d’aptitude. Tout d’abord, après analyse faite des premières pages du SIGRID, il s’avère que les dossiers des agents promouvables au grade d’ACP2 attirent (...)