Les articles

  • 2 juillet 2014

Compte-rendu et déclaration liminaire - CAPC n°5 des 1 et 2 juillet 2014

Monsieur le président, s’il est un rendez-vous incontournable en ce début d’été, il s’agit bien de cette CAPC à l’ordre du jour pléthorique. Afin d’assurer une égalité de traitement dans l’examen des dossiers déposés par les collègues...


  • 11 juin 2014

Déclaration préalable et compte rendu CAPC N°5 du 11 juin 2014

Déclaration préalable Monsieur le Président C’est dans un climat général de défiance des citoyens vis-à-vis de leurs représentants élus et des agents envers leur propre administration des douanes que vous réunissez cette CAP centrale, qui traitera du tableau d’avancement au grade de Contrôleur (...)


  • 4 juillet 2013

COMPTE RENDU CAPC N°5 DES 3 & 4 JUILLET 2013

« Il n’est pas interdit d’être intelligent » Après lecture de notre déclaration liminaire, le Président s’est engagé à une réponse écrite de A1 aux questions posées par les élus du SNAD CGT : La mise en place d’un dispositif permettant de garantir l’anonymat des candidats admissibles Le barème (...)


  • 5 juillet 2012

COMPTE RENDU CAPC N°5 du 5 juillet 2012

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la CAPC qui s’est tenue ce jour relative au recous en notation des C1 et CP. Les élus CGT sont à votre disposition pour toute question complémentaire


  • 5 juillet 2012

CAPC n°5 du 5 Juillet 2012 : Déclaration liminaire

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC n°5 du 5 Juillet 2012 Recours en notation C1-CP


  • 13 juin 2012

CAPC n°5 du 13 Juin 2012 : Déclaration liminaire et compte rendu

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC n°5 du 13 Juin 2012 : LA Contrôleur - TA C1 - Recours en notation


  • 11 juin 2012

Compte rendu de la CAPC n°5 du 31 Mai 2012

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC n°5 du 31 Mai 2012


  • 10 mai 2012

CAPC n°5 du 10 Mai 2012 : TA CP et Recours entretien professionnel

Vous trouverez ci-dessous le la déclaration liminaire à la CAPC du 10 mai ainsi qu’une communication aux agents :


  • 24 juin 2009

Compte rendu de la CAPC n°5 du 24 juin 2009

Ordre du jour : Demandes d’intégrations dans le corps des contrôleurs des douanes. Obligation de résidence Approbation des PV des CAPC précédentes Information de la CAPC Modifications de points au tableau des mutations 2009 Demande de radiations Demande d’inscription hors (...)


  • 11 juin 2009

Compte rendu de la CAPC cat.B du 04/06/2009

Ordre du jour : Titularisation de 6 contrôleurs stagiaires Établissement de la liste d’aptitude au grade de contrôleur 2ème classe Établissement du tableau d’avancement au grade de contrôleur 1ère classe. Nous avons émis en préalable, certaines réserves et un ensemble de réflexions suite (...)